Conditions Générales de Vente

Le consommateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande . En choisissant d'acheter des nos produits en ligne, vous acceptez les termes ci-après énoncés.
 

Prix

Tous les prix  indiqués sur notre site s'entendent prix départ net, Toutes Taxes comprises en Euros, les frais de transport seront calculés sur le formulaire de commande.
 

Règlementation d'une commande

Le paiement  s'effectue à la commande  par carte bancaire en EUROS sous paiement sécurisé.
 

Frais d'expédition

Envoi en port payé pour la France métropolitaine.

Les frais seront calculés automatiquement et stipulés en ligne sur le bon de commande.
 

Livraisons

Les produits commandés seront livrés par transporteur dans un delai maximum prévu de 10 (dix) jours ouvrés pour la France Métropolitaine
Nous assurons la marchandise jusqu'au lieu de livraison mais ne saurions néanmoins être tenus pour responsables d'une impossibilité de livraison indépendante de notre volonté (absence, erreur de libellé, d'adresse, indisponibilité de stock, etc...). Il appartient au destinataire de faire des réserves d'usage en cas d'anomalie à la réception des colis.
 

Retour de livraison

Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables pour retourner, à ses frais. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Tout retour devra être signalé au préalable auprès de la société "Domaine Le Cellier" par e-mail (domaine.le.cellier@orange.fr). Les produits devront être retournés en Colissimo Recommandé à "Domaine Le Cellier '' 71, chemin de Moulis 31200 Toulouse France
Seuls seront reprises les caisses de vins renvoyées dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.
Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) paiement par carte bancaire..
Aucun retour ne sera accepté et nous ne procédons à aucun échange au-delà du délai réglementaire.
Tout retour dû à une erreur d'adresse ou une impossibilité de livraison non imputable à "Domaine le Cellier" sera refacturé.
 

Protection des mineurs contre l'alcoolisme

(Article L.80, Loi n°91-32 du 10 janvier 1991, art. 10- XI)
Dans les débits de boissons et tous commerces et lieux publics, il est interdit de vendre ou d'offrir gratuitement à des mineurs de moins de 16 ans des boissons alcooliques à consommer sur place ou à emporter.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.